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Partie Informations :
Le BTL n° 3880 est sur Lamyline !
Affaires - Transport
23/05/2022
Chaque Semaine, le Bulletin des transports et de la logistique analyse pour vous les dernières actualités et décisions de justice relatives à la logistique et au transport de marchandises et/ou de voyageurs, tous modes confondus !
Partie Informations :
ÉLISABETH BORNE AVANT MATIGNON - Bilan « transport » en demi-teinte
CRISE SANITAIRE / LICENCIEMENT - Le juge compréhensif face au contexte
L'INTERVIEW DU BT François Martin-Festa DIGITALISATION ET RISQUES - « Une approche par cas d'usage »
L'ESSENTIEL - Douane
Mémo - Bloc-notes - Écotaxe alsacienne : contenu des PV
Partie jurisprudence :
Partie jurisprudence :
PÉRISSABLES ET BONNETS ROUGES - Circonstances inévitables
ABSENCE DE LIVRAISON - Présomption de perte
LOCATION ET TRACTION - Qualification
ESCROQUERIE - À votre santé !
